Ok Corral dans le Médoc

Au passage, ça, c'est une chose que j'ai du mal à comprendre ........aurions nous perdu le droit de chasser au fil des ans, mon GP paternel chassait sur ses propres terres.

flika a écrit:

Est-ce que la société locale est une ACCA ? Si c'est le cas, tu n'as pas le droit de chasse sur tes propres terres

bien étonnant
c'est quoi ces lois qu'ils nous pondent !!?!!
enfin peu importe, c pas moi qui chasserais, j'aime pas la chasse !!!

flika a écrit:

Est-ce que la société locale est une ACCA ? Si c'est le cas, tu n'as pas le droit de chasse sur tes propres terres

Ca, c'est ce que les ACCA prétendent, mais il me semble que certaines ACCA ont été attaquées en procès au niveau européen, et en sont sorties perdantes...

Je m'explique...
Dans certains départements (ou parties de départements), l'organisation de la chasse se fait selon le mode des ACCA (associations communales de chasse agréees).
Dans ce cas, le droit de chasse, normalement dévolu au propriétaire, a été fait par apport forcé par le propriétaire au moment de la création de l'ACCA et a été transféré à l'ACCA. Il n'est plus possible d'y revenir, sauf à mettre son territoire en réserve et sous certaines conditions (MP pour les intéressés).
Dans les autres cas, le droit de chasse appartient au propriétaire et peut être cédé, soit gracieusement, soit sous forme de bail de chasse. Il peut y être mis fin après dénonciation par LRAR auprès des usagers.
Il faut quand même savoir que le propriétaire qui ne réalise pas un plan de chasse sur son territoire peut être tenu pour responsable des dégâts occasionnés aux cultures par le gibier en provenance de son fonds (et ça peut monter très vite !).

Garlonn a écrit:

Ca, c'est ce que les ACCA prétendent, mais il me semble que certaines ACCA ont été attaquées en procès au niveau européen, et en sont sorties perdantes...

Tout dépend à quel sujet...
En ce qui concerne le droit de chasse, des jurisprudences récentes ont admis qu'il s'agissait d'intérêt généralet que les ACCA avaient toute légitimité.

Ici les cueuilleurs intempestifs on les nome les DORIPHORES ce sont eux qui passent leur vie a dire qu'il faut être dingue pour vivre où on vit , que y'a qu'en ville qu'on est cultivé.... et qui : en mars ratiboisent les jonquilles, en avril les narcisses, en mai les morilles, en juin, juillet et aout: framboisens/mirtilles et autres baies, en enfin à l'automne se pointent pour les cèpes et les girolles!!!!!! Et qui en plus jettent leur pique nique dans ton près, laissent les clotures ouvertes.....
Quand aux chasseurs ben pour le moment ils se tiennent tranquils, sauf un qui se balade dans un des près que je loue avec ma vieille sur les talons... Parrait qu'elle adore les croquettes pour chien.....

C'est comme ça qu'on appelle les parisiens nous; j'en ai croisé un l'autre jour avec un 4X4 mercédés sur les petites routes de chez nous, il a pas voulu se ranger (c'est salissant la berne hein!) et ben, m'ait pas rangé non plus avec mon 4X4 à moi, l'a bien fallu qu'il la morde la berne! en plus il roulait vite.
On les reconnait facilement, ils vont faire leurs courses en bottes caoutchouc, c'est salissant la campagne!!

Ouais c'est tout a fait ça!!!! Et à côté de ça ils viennent visiter ton élevage en escarpin et te lancent "on pensait pas qu'il y avait des crottins!"

Comment ? vous n'avez pas de moto-crottes dans vos Haras ?
et pas d'armée de lads et autres grooms en uniforme qui balaient la poussière et époussettent les brins de pailles ?
tss tss.
Palsembleu, très chère, nous voilà chez les bouseux. Passons notre chemin, nous ne sommes pas du même monde!

Et nopn mon dernier lad s'est tiré avec mes multi-millions et du coup même plus les moyens d'investir dans une moto-crottins!!!lol!