Royalties...

si quelqu'un peut me renseigner :
1) les royalties sont-ils soumis à impôt ?
2) faut-ils les déclarer dans la déclaration de revenu (même si le contrat de licence ne serait pas amener dans le cadre d'une entreprise, mais en tant que particulier...) ?
je n'ai pas réussi à trouver les réponses sur le site de l'INPI...
merci

Dans mon ancien job je payais pas mal de royalties à des designers : français, étrangers, surtout des professionnels...ça nous amenait beaucoup de déclarations à faire auprès des administrations et impôts, dont bien sûr un exemplaire pour le designer qui devait le déclarer à partir d'un certain montant.

Evidemment, je me souviens plus précisemment, mais je peux me renseigner auprès des collègues qui ont repris ça si tu ne trouve pas de réponse.

merci çà serait super si tu pouvais me donner ces renseignements ! vu que t'as travaillé là-dedans, j'en profites pour te poser des questions si tu veux bien
pour un contrat de licence, il parait qu'on négocie un "cash" qui est déterminé je crois en fonction de certains critères comme le cout en R&D de l'entreprise qui prend la licence, et pour le porteur de la licence quels critères pour déterminer le montant du "cash" ? je suppose que l'ensemble des parties négocient pour que chacun y trouve son compte, mais il y a t-il une base de tarif ?
2) les royalties se calculent sur le HT des ventes ?
3) le taux à négocier est entre 6 et 10% parait-il ?
y a t-il un site qui parle de ce genre de chose ?
4) en moyenne combien de temps faut-il pour qu'un produit, une fois le contrat de licence signé, peut-être sur le marché (en incluant le tps pour faire un proto. + les agréments aux normes...) ?
5) vaut-il mieux créer une société avant de conclure le contrat ou on peut le faire en tant que particulier ?
bon voilà de quoi plancher si t'as un peu de tps à m'accorder
merci par avance