Contrat location de ventre

Voila cette année je fait saillir une jument qui n'est pas à moi.

Je ne paye pas de location, juste la sailli et tout ce qui est frais véto.

Je voulais savoir quel type de contrat il y avait dans ce cas là ?

Si la jument a un soucis de santé ou même décéde pendant la gestation ou pendant le poulinage ...

Mais aussi me protégé de façon à être sur que le poulain sera à mon nom lors de sa naissance (j'ai entièrement confiance en la propriotaire mais on ne sais jamais)

Donc si Cali, Rigel et les autres peuvent m'aider je veux bien !!!

Je dois avoir un contrat par là, je te le fais passer demain .

merci beaucoup !

Fais mon un maïl et je t'enverrais celui que j'avais pour la mère de TIP TOP... A adapter...

J'ai bien reçu ton mail Delphine ! Merci beaucoup

Pas de quoi... Si ça peut te servir...

idem file mo ton mail,n y'aura sûrement des adapatations à faire même bcp, car dans mon cas par ex les poulains sont à mon nom, en contre partie, si y'a un pepin, les futurs proprio n'en supporte aucun frais.

Bon je je mets là : pinki38@hotmail.fr

Merci pour vos contrat ca va me permettre de faire un mélange !

Est ce que vous pourriez me l'envoyer aussi que je vois les grandes lignes de ce contrat?
J'ai eu ce cas cette année, puisque le poulain a venir pour mai n'est pas pour moi mais pour ma meilleure amie.
Elle a pris en charge les frais lié a la gestation mais pas de vrai location de ventre puisque je ne lui demande rien de plus!

Je souhaitais faire un contrat au départ, mais entre les clauses, lkes trucs et les machins, j'ai laisser tomber, sachant que le contrat moral est la depuis le départ depuis le temps qu'on se connait! loll


Titchoute@hotmail.com

Merci !

PetiteKoba a écrit:

Est ce que vous pourriez me l'envoyer aussi que je vois les grandes lignes de ce contrat?
J'ai eu ce cas cette année, puisque le poulain a venir pour mai n'est pas pour moi mais pour ma meilleure amie.
Elle a pris en charge les frais lié a la gestation mais pas de vrai location de ventre puisque je ne lui demande rien de plus!

Je souhaitais faire un contrat au départ, mais entre les clauses, lkes trucs et les machins, j'ai laisser tomber, sachant que le contrat moral est la depuis le départ depuis le temps qu'on se connait! loll

Titchoute@hotmail.com

Merci !

Fait attention quand même !
Je suis dans le cas contraire on me loue le ventre et même si c'est des amis qui me jure qu'il n'y aura rien même si la jument décéde je préfère faire un contrat même si eux ne sont pas pour !
Je prèfère que les 2 côtés soit protégés !

petite ckabo, le mien ne va pas du tout coller dans ta situation

Merci cali !

par contre à adapater très fortement, mais à la rigueur ça peut de donner des idées.

A mon avis, ne pas oublier l'assurance mortalité de la juju, qui la paye, et pour quelle valeur.

dans mon contrat ce n'est pas stipulé puisque c'est MON pb, à partir du moment ou je rembourse en integralité le loueur en cas de pb,

Dans ta situation à éclaircir à mon avis prendre une assurance IMPERATIVEMENT

Je viens de lire ton contrat

On ne prévois pas de prendre un assurance mortalité ...
Je ne paye rien juste la sailli et tout ce qui va avec (pension, frais véto ...)

L'été j'aurai la jument et l'hiver elle la reprendra jusqu'au moment du poulinage avec mon autre jument que je vais faire saillir (je n'ai pas les bonnes structures et comme ce sont deux juments agées je pense qu'une grande surveillance et de bonnes structures son préférable.)

Ils partent du principe que la jument à déjà pouliner et donc n'aura pas de soucis (je ne suis pas d'accord donc c'est pour ca que je fait un contrat histoire de me protéger!)

A la naissance le poulain sera à mon nom sans payer quoi que ce soit!
Je le récupère au sevrage.

Il est vrai que je n'ai jamais de contrat donc je ne sais pas vraiment comment faire mais avec vos exemples je vais y arriver !

Le seul point le décé de la jument ... je ne sais pas du tout comment faire !

ASSURANCE y'a que ça !

Si le jument meurt chez toi, ils t'en voudornt, toi aussi, ...
l'argent ne ramène pas la bête mais ça console tjs un peu.

PERSO je ne prends PLUS JAMAIS un animal chez moi qui n'est pas assuré mortalité.

Si le poulain meurt t'as tout dans l'os ? Prévosi donc une assurance mortalité avec assurance du poulain à naître

enfin moi c'est ce que je fais ça ne me coute pas très cher, et je suis bien tranquille.

c'est quoi comme juju ?

Les contrats sont à adaptés au cas par cas. Moi je me réfère sont aux contrats types de ce site.
http://www.chevaletdroit.com/Contrats.HTM

Pour l'assurance, je pense qu'il est sage d'en prendre une pour les 2 parties (quitte à partager le cout de l'assurance) car ca n'arrive pas qu'aux autres surtout si la jument n'est pas toute jeunet et qu'elle n'a jamais pouliné.

C'est une jument OI (arabe /espagnole) importé d'espagne !

C'est une juju qui a un peu couru en endurance mais qui a un super cardiaque, un mental extra et qui fait vraiment des jolies poulains !

Elevagedecozance a écrit:

Les contrats sont à adaptés au cas par cas. Moi je me réfère sont aux contrats types de ce site.
http://www.chevaletdroit.com/Contrats.HTM

Pour l'assurance, je pense qu'il est sage d'en prendre une pour les 2 parties (quitte à partager le cout de l'assurance) car ca n'arrive pas qu'aux autres surtout si la jument n'est pas toute jeunet et qu'elle n'a jamais pouliné.

Sisi la jument a eu quelques poulains déjà !

Savait vous où je peut me renseigner pour l'assurance ?

je crois que Lambada bosse pour une assurance
sinon y'a cavalassure je crois
moi je suis à groupama.

Ok merci je vais voir avec eux car je sais qu'un de leurs chevaux est assuré contre tout donc je pense qu'il voudrons l'assuré au même endroit enfin si ils veulent !

Zazote et PetiteKoba je vous ai passé par mail le contrat .

Mail bien recu merci beaucoup !

Avec plaisir .

merci!

J'ai bien recu et ce qui y est noté est la procedure que l'on a suivi a peu de chose prés (la ju est resté chez moi et comme je ne paye pas de pension, je n'ai rien demandé donc!)

Est-ce que ceux qui ont des contrats type peuvent également me les envoyer par mail svp?

syl.ma@live.fr

Merci d'avance