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 Toiture mitoyenne et vétusté

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flika
Isabel
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MessageSujet: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptySam 7 Juin 2014 - 9:11

Voila, j'ai beau regarder je ne trouve pas trop de solution a mon pb..

J'ai une maison que je renove, la toiture a été entierement refaite il y a 3 ans, des joints ont été faits avec la toiture de la grange du voisin.. Seulement aujourd'hui, la propriété du voisin est a vendre, le toit de la grange qui jouxte ma maison s'efondre, les ardoises s'envolent a chaque coups de vent, les murs gonflent a vue d'oeil... De ce fait, j'ai des infiltrations dans le mur mitoyen.. et j'ai bien bien peur que ma maison en prenne un coup.. J'ai proposé aux voisins d'acheter la grange d'une 40taines de m², mais ils refusent, ils preferent que je traite avec les futurs hypothetiques proprios.. Puis je les obliger a reparer le toit afin de preserver ma maison?
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Isabel
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptySam 7 Juin 2014 - 11:01

le toit je ne sais pas, mais le mur mitoyen doit être entretenus des 2 parties, ça tu dois pouvoir trouver un texte là dessus ( nous sommes entourés de mitoyennetés ici ... )
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flika
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptySam 7 Juin 2014 - 11:20

J'ai trouvé ceci :
Citation :
Obligations des copropriétaires Entretien et réparation
Les copropriétaires d'un mur mitoyen doivent en assurer les dépenses d'entretien et de réparation.
Quand un mur est partiellement privatif, la répartition des charges se fait au prorata du volume possédé par chacun. Exemple : soit un mur mitoyen de deux mètres , que M. Martin a surélevé d'un mètre. M. Martin devra assumer les 2/3 des dépenses puisqu'il possède en totalité le mètre surélevé.
Quand un des voisins est responsable de la dégradation partielle du mur, sa quote-part est augmentée d'autant.
Les dépenses d'entretien et de réparation doivent être nécessaires à la bonne conservation de l'ouvrage. Impossible, par exemple, de faire payer à son voisin la moitié de travaux d'ordre seulement esthétique...
La nature des travaux et le choix des matériaux et de l'entreprise doivent être décidés d'un commun accord. En cas de différend entre les parties, c'est le tribunal de grande instance qui tranchera.

Et encore : http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Logement/Vie-pratique-dans-un-logement/Vie-pratique-en-logement-individuel-maison/Mitoyennete-droits-des-voisins/Murs-mitoyens

http://www.notaires.fr/notaires/mitoyennete
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Ptéroïs
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptySam 7 Juin 2014 - 12:38

Pour que le mur gonfle, il est en quels matériaux ? Pierre et terre?
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptySam 7 Juin 2014 - 15:56

Ptéroïs a écrit:
Pour que le mur gonfle, il est en quels matériaux ? Pierre et terre?  

Voila a quoi ressemble la jonction des 2 toits.. et le mur en mauvais état.. a l'exterieur.. je n'ai pas fait de photo de l'interieur
Les murs sont en pierres et terre.. Wink

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Ptéroïs
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptySam 7 Juin 2014 - 22:55

Houlà! C'est (ou ca peu devenir) très grave!
D'après ce que j'en vois, c'est un mur en pierre maçonné avec de la terre. Ce qui veux dire que si le mur gonfle, que de l'eau entre par le haut du mur (couverture non étanche) lave et fait ressortir la terre qui est entre les pierre, ton mur devient un tas de pierre qui n'est plus maçonné, son propre poids plus la charpente le font s'ouvrir, il y a rarement des pierres qui traversent entièrement le mur, ce sont souvent deux façades avec de la terre au milieux.
En général ces murs font env. 70 cm en bas et 50 en haut.
Si les joints sont en chaux, après 150 à 200ans la chaux devient plus friable il suffit de rejointoyer l'extérieur, ça marche aussi sur les murs en terre. Comme fait sur la partie gauche rénovée, là c'est reparti pour 150ans.
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Ptéroïs
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptySam 7 Juin 2014 - 23:05

Tu devrais faire expertiser les dégâts et faire faire des devis par réparer A L'IDENTIQUE ...Le devis sera à mon avis très élevé et ton voisin sera tenté de te donner la grange. embarassé 
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Isabel
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 2:48

J'avoue que là, je ne serais pas fière ........
l'idée de Pétrois est bonne, à la guerre comme à la guerre !!!
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 6:57

Je pense que je vais leur mettre le couteau sous la gorge.. et proposer une ultime fois l'achat, sinon je vais leur demander qu'ils reparent!!
La guerre va etre declarée.. j'en ai un peu peur..  Déterminé 
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Ptéroïs
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 7:18

A ta place je commencerais par leur dire qu'il est urgent de réparer parce que le mur t'inquiète, faire faire des devis, mais attention bien y faire préciser "à l'identique" (parce que tu y tiens et que tu as acheté la maison pour ses murs en pierre), aller voir les voisins avec les devis, là normalement ça devrait faire peur, ensuite si ça se passe mal, expertise pour déterminer l'origine de la cause à effets (ou attendre que le tribunal l'ordonne), puis si nécessaire tribunal.
Tu doits pouvoir te rendre compte du ventre que fait le mur en y posant une règle.
Attention à ne pas chercher à repousser les pierres tout risque de tomber. Confus 
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tekno
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 8:28

Ptéroïs a écrit:
A ta place je commencerais par leur dire qu'il est urgent de réparer parce que le mur t'inquiète, faire faire des devis, mais attention bien y faire préciser "à l'identique" (parce que tu y tiens et que tu as acheté la maison pour ses murs en pierre), aller voir les voisins avec les devis, là normalement ça devrait faire peur, ensuite si ça se passe mal, expertise pour déterminer l'origine de la cause à effets (ou attendre que le tribunal l'ordonne), puis si nécessaire tribunal.
Tu doits pouvoir te rendre compte du ventre que fait le mur en y posant une règle.
Attention à ne pas chercher à repousser les pierres tout risque de tomber. Confus 

Je voudrais juste réagir là-dessus : vous ne pouvez pas obliger les voisins à réparer chez eux de telle ou telle manière.

Tant que la DDE accepte et que c'est conforme au PLU, ils peuvent couvrir en tôles ou refaire le mur en parpaings.
Je le sais, j'ai le cas à la maison où le voisin à recouvert en tôles ondulées sa partie de la grange mitoyenne après la tempête de 99.

On a donc : maison en ardoise, ma partie de grange en ardoise, sa partie de grange en tôles (qui rouillent), et sa maison en ardoise. Mais rien à dire : c'est autorisé ... et c'est chez lui.

Fred
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Ptéroïs
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 9:07

tekno a écrit:
Ptéroïs a écrit:
A ta place je commencerais par leur dire qu'il est urgent de réparer parce que le mur t'inquiète, faire faire des devis, mais attention bien y faire préciser "à l'identique" (parce que tu y tiens et que tu as acheté la maison pour ses murs en pierre), aller voir les voisins avec les devis, là normalement ça devrait faire peur, ensuite si ça se passe mal, expertise pour déterminer l'origine de la cause à effets (ou attendre que le tribunal l'ordonne), puis si nécessaire tribunal.
Tu doits pouvoir te rendre compte du ventre que fait le mur en y posant une règle.
Attention à ne pas chercher à repousser les pierres tout risque de tomber. Confus 

Je voudrais juste réagir là-dessus : vous ne pouvez pas obliger les voisins à réparer chez eux de telle ou telle manière.

Tant que la DDE accepte et que c'est conforme au PLU, ils peuvent couvrir en tôles ou refaire le mur en parpaings.
Je le sais, j'ai le cas à la maison où le voisin à recouvert en tôles ondulées sa partie de la grange mitoyenne après la tempête de 99.

On a donc : maison en ardoise, ma partie de grange en ardoise, sa partie de grange en tôles (qui rouillent), et sa maison en ardoise. Mais rien à dire : c'est autorisé ... et c'est chez lui.

Fred
Tout à fait d'accord avec ce que tu as écris! Mais dans le cas présent ce n'est pas chez eux mais un mur mitoyen avec deux propriétaires (Le mur dans toute son épaisseur appartient aux deux côtés). On ne peux pas toucher un côté sans risquer d'écrouler tout le mur.
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tekno
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 10:44

Je ne comprends pas : quel est le mur mitoyen ? Celui qui tombe, ou le mur qui sépare la maison (rénovée, à gauche ?) de la grange (en ruine, à droite ?)

Si c'est le mur mitoyen qui bouge, je suis d'accord à 100% avec vous. Mais là çà ressemble à chez moi : longère découpée en plusieurs logements. Donc les murs mitoyens sont à l'intérieur, les murs extérieurs et les toitures ne le sont pas.

Fred
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 11:04

le mur mitoyen est a l’intérieur, il y a depuis peu une grosse lézarde qui part depuis la cheminée en gros jusqu'au milieu du mur.. a l’extérieur, a la rigueur si ca tombe, tant pis, c'est pas chez moi.. bete mais comme ça.. S'il veut réparer son toit en tole peu importe, pourvu que ça protège les murs.. mais il ne le fera pas, il avait demandé un devis a l'entrepreneur lors de la réfection de ma toiture mais l'avait trouvé trop cher..  Etonné 
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lambada
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 13:42

Ptéroïs a écrit:
A ta place je commencerais par leur dire qu'il est urgent de réparer parce que le mur t'inquiète, faire faire des devis, mais attention bien y faire préciser "à l'identique" (parce que tu y tiens et que tu as acheté la maison pour ses murs en pierre), aller voir les voisins avec les devis, là normalement ça devrait faire peur, ensuite si ça se passe mal, expertise pour déterminer l'origine de la cause à effets (ou attendre que le tribunal l'ordonne), puis si nécessaire tribunal.
Tu doits pouvoir te rendre compte du ventre que fait le mur en y posant une règle.
Attention à ne pas chercher à repousser les pierres tout risque de tomber. Confus 

Pourquoi ça leur ferait peur ? D'après ce que j'ai compris ils vendent, donc ils doivent s'en tamponner et c'est bien le problème.
Charge à l'acheteur de ne pas se faire rouler à acheter une ruine qu'il devra rénover à gros frais.

Quand tu parles d'expertise, tu fais ça comment ? Avec huissier ?
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Garlonn
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Garlonn


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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 13:44

On avait eu un peu le même genre de souci avec notre appartement précédent : il était dans un bâtiment du XVIème siècle, correctement entretenu, mais pris en sandwich entre deux autres bâtiments de la même époque (château renaissance divisé en petite parcelle à la révolution...) les deux autres bâtiments donc vides et mal entretenus...

L'un surtout : plus de toit, donc la pluie stagnait sur le premier plancher, et s'infiltrait chez nous.

On a contacté notre assurance habitation : ils venus constatés les dégâts (pas très importants, on s'y est pris tôt...) et .... Deux mois plus tard le bâtiment sans toit avait un joli toit neuf et étanche ! On a donc compris à l'échange des courriers (on a eu les copies) que notre assurance a mis en demeure les proprios indélicats d'à côté de réaliser l'étanchéité pour protéger notre bâtiment... Et comme le château complet est classé, ils ont dû faire un toit propre, pas juste des tôles...

Donc peut être une piste pour toi ?

Bon courage !
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 14:19

lambada a écrit:


Pourquoi ça leur ferait peur ? D'après ce que j'ai compris ils vendent, donc ils doivent s'en tamponner et c'est bien le problème.
Charge à l'acheteur de ne pas se faire rouler à acheter une ruine qu'il devra rénover à gros frais.

Quand tu parles d'expertise, tu fais ça comment ? Avec huissier ?

Pour l'expert Garlonn a répondu = assurance. Il y a aussi les listes d'experts aux greffes des tribunaux.
De plus s'il vend il doit prévenir l'éventuel acquéreur de ce problème avec le mur mitoyen et normalement en baisser le prix d'autant....mais là c'est urgent de réparer.
Ce qui doit faire peur c'est le prix de revient pour faire refaire un mur en pierre. Parce qu'il faut d'abord étayer plancher charpente des deux côtés mettre le mur à bas sortir les pierres et reconstruire.....A vu de nez 4 personnes 3 semaines de travail. De plus, pas évident de trouver des maçons qui sachent monter un mur en pierre.
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lambada
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 14:29

Pour que l'assurance intervienne il faut qu'il y ait des dommages. Il faudra donc leur prouver qu'il y en a déjà, sinon je doute qu'ils engagent des frais d'expertise.

Pour le mur en pierre Pascale je peux te donner le nom de la boite qui a refait celui de Grosbois (mur du 18e siècle)  content 
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté EmptyDim 8 Juin 2014 - 16:22

Vu qu'ici, les maisons sont toutes sur le meme moule  clin d'oeuil , il y a de nombreux maçons qui se sont specialisés dans ces murs, j'ai moi meme fait refaire le pignon de ma grange qui se fendait en 2.. Faut d'ailleurs que je fasse refaire le coté opposé a cause des intempéries de cet hiver.. Dans le village, plusieurs edifices se sont ecroulés en mars.. ça fait plutot drole..
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MessageSujet: Re: Toiture mitoyenne et vétusté   Toiture mitoyenne et vétusté Empty

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