Forum Al Hfifa Arabians
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum Al Hfifa Arabians

Pour parler cheval tout simplement
 
AccueilPortailRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

 

 Achat véhicule neuf "pollueur"

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
FAWZIA
galop 8
FAWZIA


Nombre de messages : 3040
Age : 64
Localisation : 01
Date d'inscription : 11/09/2007

Achat véhicule neuf "pollueur" Empty
MessageSujet: Achat véhicule neuf "pollueur"   Achat véhicule neuf "pollueur" EmptyMer 16 Juil 2014 - 2:07

Info apprise ce week-end.
Une connaissance a acheté un véhicule neuf 4X4 l'année dernière.
Lorsqu'elle s'est rendue en préfecture pour établir sa carte grise, il lui a été demandé de payer une "surtaxe" pollution de 6000 euros....  shocker (le véhicule fait 14cv)
Mais cette personne ayant 3 enfants à charge, elle a pu remplir un document (et là la préf. se garde bien de vous en informer systématiquement, il faut le demander) qui lui a permis de récupérer 4000 euros pour cause de "famille nombreuse" !
C'est vrai qu'avec 3 enfants à charge, le véhicule forcément pollue moins ...
C'est bon à savoir tout de même pour ceux qui veulent investir dans un véhicule neuf.
Revenir en haut Aller en bas
flika
maitre pipelette
flika


Nombre de messages : 18516
Age : 73
Localisation : Sud Ouest
Date d'inscription : 18/10/2005

Achat véhicule neuf "pollueur" Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule neuf "pollueur"   Achat véhicule neuf "pollueur" EmptyMer 16 Juil 2014 - 2:59

Ce n'est pas nouveau, la taxe est appliquée pour les véhicules neufs immatriculés à partir de 2009  Touché  
Si ton amie a pu en être exonérée, il serait en revanche étonnant qu'elle échappe au malus annuel...  Arg 
Explications ici : Véhicules polluants
la taxe est également due pour un véhicule d'occasion mis en service après le 1er juin 2004 :
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Controle-technique-et-mesures-antipollution/Mesures-antipollution/Malus-pour-les-vehicules-polluants
Revenir en haut Aller en bas
FAWZIA
galop 8
FAWZIA


Nombre de messages : 3040
Age : 64
Localisation : 01
Date d'inscription : 11/09/2007

Achat véhicule neuf "pollueur" Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule neuf "pollueur"   Achat véhicule neuf "pollueur" EmptyMer 16 Juil 2014 - 3:43

Il n'est pas question dans les textes indiqués de la réduction pour "famille nombreuse" il me semble mais d'exonération pour handicap par ex. ?
Revenir en haut Aller en bas
flika
maitre pipelette
flika


Nombre de messages : 18516
Age : 73
Localisation : Sud Ouest
Date d'inscription : 18/10/2005

Achat véhicule neuf "pollueur" Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule neuf "pollueur"   Achat véhicule neuf "pollueur" EmptyMer 16 Juil 2014 - 4:27

Paragraphe "Exonération" dans le 1er lien  clin d'oeuil 
Citation :
A noter que les familles nombreuses qui bénéficient pour la détermination du montant du malus écologique applicable lors de l'achat d'un véhicule neuf, d'une diminution du taux d'émissions de dioxyde de carbone, de 20g/Km par enfant à charge, à compter du 3ème enfant et pour un véhicule de 5 places assises et plus par foyer, ne sont pas exonérées du malus annualisé.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Achat véhicule neuf "pollueur" Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule neuf "pollueur"   Achat véhicule neuf "pollueur" Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Achat véhicule neuf "pollueur"
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Conseil achat véhicule
» Véhicule location longue durée
» THE véhicule tout terrain !
» Vendre un véhicule sans CT
» Véhicule pour tracter

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Al Hfifa Arabians :: Forum - Discussions hors sujet cheval-
Sauter vers: