Se faire licencier : mode d'emploi ?

Bonjour
Comme certains l'ont peut-être vu, mon patron m'a annoncé la semaine dernière que je n'étais pas confirmée dans le poste que j'occupe depuis 1 ans à temps partiel et à temps plein depuis le début d'année. Je ne corresponds pas au poste aux vues de mes compétences et de mon "comportement". Je vais donc devoir quitter l'entreprise d'ici la fin d'année, sans que de dates précises m'aient été données.
Comme c'est la première fois que ça m'arrive et comme j'ai moyennement confiance dans mon boss, j'ai peur de me faire arnaquer.

Je recherche donc
> des informations sur les procédures à suivre quand on licencie qqn (mon patron a suggéré à demi mots que je démisse ...),
> où m'adresser pour avoir l'info pour défendres mes droits
> des témoignages de personnes ayant déjà fait face à cette situation.

Merci d'avance

Valérie

pour tes deux premières questions tu peux voir directement avec l'inspection du travail

T'as un truc 'achement bien pour défendre les intérêts des salariés, c'est assez peu connu en France, ça s'appelle un syndicat ....... jamais entendu parler ?

Tu peux pousser la porte de leur permanence, rassure toi c'est pas du tout comme une secte, ils ne vont ni t'embrigader, ni te laver le cerveau

rochellou a écrit:

T'as un truc 'achement bien pour défendre les intérêts des salariés, c'est assez peu connu en France, ça s'appelle un syndicat ....... jamais entendu parler ?

Tu peux pousser la porte de leur permanence, rassure toi c'est pas du tout comme une secte, ils ne vont ni t'embrigader, ni te laver le cerveau

Il me semblait en avoir entendu parler un soir au infos ...

Je ne suis pas syndiquée. Je sais que dans mon ancien CE, il y a un gars qui est syndiqué, mais le hic, c'est que depuis le restructuration, je ne sais plus de quel CE je dépends ...

Est ce que l'on peut s'adresser à n'importe quel syndicat même si on n'est pas syndiqué ?

Déjà il te doit une convocation à un entretien préalable au licenciement, par lettre recommandée et de mémoire avec au moins 15 j de délai(là je ne suis pas certaine, à vérifier).
Ensuite, légalement, c'est sensé être un entretien préalable au cours duquel il te demande ta position sur certains points de ton travail qui posent soucis (puisque visiblement il n'y a pas licenciement économique, c'est que t'es une grosse vilaine) ; entretien après lequel il prendra sa décision. Donc, déjà en t'annonçant dès maintenant que tu es licenciée, légalement il a tout faux le monsieur
Un p'tit coup de fil à l'Inspection du Travail s'impose !! Ils n'aiment pas tellement ce genre de plaisanterie en général.

Saches aussi que tu peux te faire assister lors de cet entretien et sans qu'il puisse s'y opposer, par des personnes dont l'Inspection du Travail te fournira la liste. A toi de les contacter pour en trouver une dispo. C'est à double tranchant : avoir un témoin, ça limite les possibilités de négociations aussi...

Après l'entretien préalable, il doit respecter un délai d'au minimum 48 h ouvrées (faut qu'il réfléchisse normalement...) avant de t'annoncer toujours par LRAR sa décision. Ensuite il est tenu de respecter les délais légaux en terme de préavis (dépend de ton statut, de ton ancienneté, de ta branche etc), paiement/prise des congés payés etc etc....

A toi de voir jusqu'où tu as envie d'aller. Continuer dans ces conditions, c'est pas terrible : jamais plaisant de savoir que l'on n'est pas la bienvenue Chercher du boulot en parallèle pose le problème de la sortie si l'on trouve vite : on veut la "sécurité" du licenciement pour faire jouer les Assedic au cas où alors que le patron est ravi de vous voir démissionner et est prêt à vous emmerder jusqu'à la moëlle si vous l'obligez à vous licencier.... Là difficile de répondre pour toi : si tu peux négocier un départ pour faute "Cause réelle et sérieuse" qui ne t'empêche pas de toucher les Assedic, te paye ton préavis intégralement, voire plus, en signant une convention avec le patron disant que tu t'engages à ne pas le poursuivre aux Prud'Hommes, ça peut être intéressant. C'est faisable (je l'ai fait...).

Mais un conseil, ne démissionne pas !! Même s'il t'a mis une pression max en te disant ça, même si ça peut sembler une réaction de fierté légitime....

Les syndicats ? Faut encore qu'ils soient représentés dans l'entreprise Roc ! Ce n'est pas toujours le cas. Mais ils te donneront des conseils à défaut d'intervenir directement, ça c'est sûr !

Valérie a écrit:

Est ce que l'on peut s'adresser à n'importe quel syndicat même si on n'est pas syndiqué ?

oui !

Ouh la, je viens de voir la rponse : tu es dans une entreprise suffisamment grande pour avoir un CE ? Et des syndicats ?

Ben si tu joues bien, il est très mal le grand cadre sup qui t'a dit que t'étais virée
Pour savoir de quel CE tu dépends, tu demandes à to service du personnel. Par email (avec en copie cachée un envoi à une de tes adresses person, des sauvegardes ça se modifie, mon ancien patron le faisait, boîte d'info oblige...) et tu gardes des traces écrites.

Pour l'instant, il m'a seulement annoncé (sans avoir été convoquée de façon "officielle" que je n'étais pas confirmée dans mon poste actuel, comme cela avait été prévu lorsque l'on m'a proposé le poste il y a un an. D'ailleurs, si j'avais dit non, il m'aurait viré en 2007. J'ai retardé l'échéance d'un an ...). Je ne suis donc pas officiellement virée. Il faut que je finisse un gros dossier en cours et après je pourrais choisir la date de mon départ. Quand je lui ai demandé de préciser ce qu'il entendait par fin d'année : septembre ou décembre, il m'a dit : disons décembre, deux mois de préavis, ça fait fin octobre ...". Cette réponse m'a fait penser qu'il essaye de m'envoyer des messages subliminaux pour que je démissionne, ce que je ne compte pas faire à moins que je trouve le job de mes rêves entre temps ...

Il y aurait à priori des offres en interne (mais pas vraiment d'autres propositions) et serait prêt à m'appuyer ... mais je n'en sais pas vraiment plus.

On doit se revoir dans une 10aine de jours. D'ici là, j'aimerais bien en savoir plus sur mes droits, notamment sur le fait que j'étais au CE avant la réorganisation et qu'il y a eu un gros flou juridique pour savoir à quel CE j'appartenais et du coup, je n'ai pas pu me représenter !!!

Je tel demain, à l'inspection du travail (est ce que l'on peut faire ça d'ailleurs pendant ses heures de travail ?). J'ai peur qu'il essaye de me virer pour faute (est ce que le fait de surfer au boulot ou d'utiliser son mail pro pour une correspondance perso peut être une faute ?) ...

Merci encore pour tout.

Sinon, tu peux t'adresser à n'importe quel syndicat,
pas besoin d'êtres des leurs avant.

Inspection du travail, il y a 20 ans, ils m'avaient bien aiguillée

Valérie a écrit:

Je tel demain, à l'inspection du travail (est ce que l'on peut faire ça d'ailleurs pendant ses heures de travail ?). J'ai peur qu'il essaye de me virer pour faute (est ce que le fait de surfer au boulot ou d'utiliser son mail pro pour une correspondance perso peut être une faute ?) ...

Merci encore pour tout.

Oui tu peux téléphoner à l'Inspection du travail de ton boulot.
Surfer au boulot, utiliser son email pro à des fins persos.... = faute !

Myriam a écrit:

Valérie a écrit:

Je tel demain, à l'inspection du travail (est ce que l'on peut faire ça d'ailleurs pendant ses heures de travail ?). J'ai peur qu'il essaye de me virer pour faute (est ce que le fait de surfer au boulot ou d'utiliser son mail pro pour une correspondance perso peut être une faute ?) ...

Merci encore pour tout.

Oui tu peux téléphoner à l'Inspection du travail de ton boulot.
Surfer au boulot, utiliser son email pro à des fins persos.... = faute !

Valérie a écrit:

Myriam a écrit:

Valérie a écrit:

Je tel demain, à l'inspection du travail (est ce que l'on peut faire ça d'ailleurs pendant ses heures de travail ?). J'ai peur qu'il essaye de me virer pour faute (est ce que le fait de surfer au boulot ou d'utiliser son mail pro pour une correspondance perso peut être une faute ?) ...

Merci encore pour tout.

Oui tu peux téléphoner à l'Inspection du travail de ton boulot.
Surfer au boulot, utiliser son email pro à des fins persos.... = faute !

Il doit y avoir une charte d'utilisation , c'est souvent le cas dans les boites suffisament grosses ,la consulter.Demander a un admin reseau/systeme de la boite.

Et oui, tu es sensée donner ton temps et ton énergie juste pour ton boulot Rassures-toi, tu n'es pas la seule... Fais un peu de nettoyage sur ton poste en espérant que le temps que de nouvelles sauvergardes soient faites, tu auras limité les dégâts. Maintenant, faut pas exagérer, ça dépend si tu abuses ou pas. Et à quel moment tu le fais (pauses déjeuners par exemple...).
De toute façon, s'il veut te virer pour faute, il trouvera TOUJOURS quelquechose, crois-moi. Essaye juste de lui limiter les occasions

Et compte tenu de ce quetu as dit dans l'avant-dernier message, ce n'est pas encore joué... Te virer parce que tu ne conviens pas mais attendre quand même jusqu'en fin d'année que tu aies fini un gros dossier montre juste l'incohérence de sa décision : tu es mauvaise et inadaptée mais surtout tu restes pour gérer le gros dossier !! Et si tu devais aller aux Prud'Hommes, tu gagnerais sans problème !!

Myriam a écrit:

Valérie a écrit:

Je tel demain, à l'inspection du travail (est ce que l'on peut faire ça d'ailleurs pendant ses heures de travail ?). J'ai peur qu'il essaye de me virer pour faute (est ce que le fait de surfer au boulot ou d'utiliser son mail pro pour une correspondance perso peut être une faute ?) ...

Merci encore pour tout.

Oui tu peux téléphoner à l'Inspection du travail de ton boulot.
Surfer au boulot, utiliser son email pro à des fins persos.... = faute !

si cela est stipullé par l'employeur, non ??

parce que sinon tout le personnel de la préfecture de Rouen en est faute ........... la pref leur a attribué une adresse perso avec un espace perso sur chaque ordi, qui est strictement respecté par les services de maintenance, un mec ayant été sorti de ce service pour avoir fouillé dans ces espaces persos

euh j'ai ete licensié abusivement et franchement les syndicat c'est de la M***DE! du moins chez nous...

vaut mieux a la rigueur se faire defendre par un avocat (peut etre que tu as droit a une assistance juridique gratuite avec ton assurance ou autre)

sinon le mieux c'est d'aller voir en premier l'inspection du travail, et si il t'embete trop faut pas hésiter a aller au prud'homme!

Ca dépend des structures : il y a de plus en plus souvent une charte d'utilisation d'internet.
Mais fouiller dans les espaces persos, ça c'est du viol de correspondance et c'est pénal comme délit. Donc dans ton cas Isabel, la préfecture a eu raison de virer le mec. Par contre, si c'est l'email de la société, c'est sensé être réservé à des échanges professionnels que l'entreprise a la possibilité de consulter (imaginez juste que vous ayez un accident, faut bien pouvoir prendre votre suite au travail). Après, les limites sont souvent très floues !

Donc voilà, c'était bien pour illustrer la chose,
si son employeur veux la faire suer avec ça, il faut que qq part il y ait de noté la non utilisation à fin perso, cela ne peut pas être juste du sous-entendu ou du verbal.

si il n'a rien prévu .....

Demande à être assistée pour ton entretien préalable, tu peux bénéficier soit d'un représentant syndical de la boite, soit d'un représentant dont la liste est disponible en mairie (si ma mémoire est bonne). Dans le deuxième cas, tu peux demander un report du rdv si ton "assistance" n'est pas disponible à la date prévue.
Il faut prévoir de répondre point par point à la lettre.
Ce qui est important, c'est que ton boss se rende compte que tu ne vas pas te laisser faire. Tu pourras ainsi transactionner. Ne te laisse pas impressionner.
Suite à ce rdv, tu as un préavis à faire, qui te sera notifié par la lettre de licenciement adressée par courrier, dans laquelle le motif du licenciement doit être spécifié. Tu peux négocier pour qu'il te soit payer sans le faire ou en partie.
Ton patron te doit ton salaire, tes congés payés, et une indemnité de licenciement (mais sur un an, tu n'as pas droit à grand chose).
Surtout, le jour du départ, assure toi que tu as tous les papiers nécessaires pour pouvoir t'inscrire au chomage.

Tu peux te faire representer par n'importe quelles personnes de ta boite. meme s'il n'est pas syndiqué ou au CE.
Il faut absolument qu'il te donne une date de fin de contrat.. pis quoi encore tu choisis.. 10 balles et un mars aussi..
tu gardes tout! les notes, les emails les dossiers. si ca se passe mal, il te faut des billes.
Et aussi pense a l'avocat si tu estimes que c'est abusif. Il y a des lois et tt le monde doit les respecter!!

2 solutions :
- soit tu le laisses te virer et ensuite tu l'attaque au prud hom pour licenciement et tu recuperes un petit paquet d'argent,
- soit tu négocies ton départ en réclamant également un petit paquet d'argent.
Après ça dépend de la manière dont tu t'entends avec ton patron. Mais dis toi qu'aux Prud'Hom c'est très souvent le salarié qui gagne...

mouai, à voir aussi combien de temps tu vas "tenir" dans un endroit ou tu n'as plus envie de travailler.
moi, je serais toi :
- ne pas démissionner tant que tu n'as pas trouvé autre chose
- chercher à avoir la loi avec toi en attendant, histoire d'être couverte et d'assurer tes arrières
- chercher activement un autre job

Pleins de bon sens, l' opinion de Noelle .
...
Il faut lire "entre les lignes" de la conversation que tu as eu avec ton supérieur.
Comment je le vois :
Il t'averti plusieurs mois à l'avance que tu feras l'objet d'une procédure de licenciement en octobre.
Bien entendu, si tu trouves un job d'ici là, tout le monde y trouve son compte. Sinon, la procédure se déroulera tout à fait légalement à partir de début octobre.
Il me semble que tu es Ingénieur et Cadre , les motifs de licenciement sont plus ouverts, puisqu'on passe d'une "responsabilité de moyens" à une "responsabilité de résultats "
Pour autant que tu le disais, ton job ne te motivait pas énormément et tu étais sur la voie d'un changement radical d'orientation.
par ailleur, dans ta position, il te sera très difficile de partir par la porte des tribunaux Prud hommaux, le monde professionnel étant vraiment petit, tu risques de trainer longtemps un conflit avec un employeur majeur dans ton milieu professionnel.
Mon dernier avis, un vieux dicton qui reste toujours vrai
" les Conseilleurs ne sont pas les payeurs" ...évite donc de trop écouter ceux qui préconisent les solutions litigieuses.
Autre dicton " il vaut mieux une bonne négociation à un mauvais procès"
..bonne chance, et bon courage....

Si tu trouves un boulot entre temps et que tu 'as pas besoin d'aller chez ANPE, je te conseille vivement une ''convention de départ négocié'' contrat de droit privé fixant les conditions (en particulier financières) d'une séparation amiable.

Noëlle a écrit:

mouai, à voir aussi combien de temps tu vas "tenir" dans un endroit ou tu n'as plus envie de travailler.
moi, je serais toi :
- ne pas démissionner tant que tu n'as pas trouvé autre chose
- chercher à avoir la loi avec toi en attendant, histoire d'être couverte et d'assurer tes arrières
- chercher activement un autre job

Ca fait un moment que je ne m'éclate plus dans mon boulot mais j'y trouve quand même un minimum d'intérêt pour y rester encore quelques mois, notamment pour finir le gros dossier qui m'intéresse. Après, je ne pense que mon boss et son équipe soient du style à me faire du harcelement pour me faire partir. Mais c'est sûr que ce serait tout bénef pour eux si je démissionnais. Vraiment pas de risque que je démissionne si je n'ai pas trouvé autre chose.
J'essaye de faire mon boulot correctement pour que l'on ne me reproche rien. Je continue de regarder à droite à gauche mais pour l'instant, rien de probant ...

FM a écrit:

Pleins de bon sens, l' opinion de Noelle .

Tout à fait mon général !

FM a écrit:

...Il faut lire "entre les lignes" de la conversation que tu as eu avec ton supérieur.
Comment je le vois :
Il t'averti plusieurs mois à l'avance que tu feras l'objet d'une procédure de licenciement en octobre.
Bien entendu, si tu trouves un job d'ici là, tout le monde y trouve son compte. Sinon, la procédure se déroulera tout à fait légalement à partir de début octobre.

C'est absolument ça. Comme ça il est sur que je finisse le boulot en cours. De plus, je ne suis pas sure que la nouvelle organisation soit en place, alors qui sait ... ils vont peut-être simplement redéfinir les tâches de chacun et je vais leur faire une proposition dans ce sens.

FM a écrit:

Il me semble que tu es Ingénieur et Cadre , les motifs de licenciement sont plus ouverts, puisqu'on passe d'une "responsabilité de moyens" à une "responsabilité de résultats "

Ingénieur mais pas cadre. Justement, mon poste n'a pas été confirmé et donc je ne passe pas cadre.

FM a écrit:

Pour autant que tu le disais, ton job ne te motivait pas énormément et tu étais sur la voie d'un changement radical d'orientation.

Tout à fait. Je crois que je vais saisir l'ocassion de me pencher sur mon projet pour voir si c'est viable ou non ...

FM a écrit:

par ailleur, dans ta position, il te sera très difficile de partir par la porte des tribunaux Prud hommaux, le monde professionnel étant vraiment petit, tu risques de trainer longtemps un conflit avec un employeur majeur dans ton milieu professionnel.

Oui, mon milieu professionnel est très petit. Pas envie de me griller non plus pour le futur. L'objet du post était plutôt de connaitre mes droits, où les connaitre. J'ai pas dit que mon boss voulait me rouler. Mais j'ai bien compris qu'il préférait que je démissionne ou que je repostule pour un autre poste en interne (et il appuyerait ma candidature).

FM a écrit:

Mon dernier avis, un vieux dicton qui reste toujours vrai
" les Conseilleurs ne sont pas les payeurs" ...évite donc de trop écouter ceux qui préconisent les solutions litigieuses.
Autre dicton " il vaut mieux une bonne négociation à un mauvais procès"
..bonne chance, et bon courage....

Je vais prendre rendez vous avec l'inspection du travail pour connaitre exactement comment ça se passe en cas de licenciement et quels peuvent être les différents types de licenciement. De tout façon aujourd'hui, je ne suis pas officiellement licenciée.